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Marques déposées par la Société par Action Simplifiée (SAS) La Belle Assiette
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La Belle Assiette
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

La Belle Assiette
La Belle Assiette, SAS

Numéro de dépôt :
3912990
Date de dépôt :
13/04/2012
Lieu de dépôt :
Dépôt Electronique Paris
Date d'expiration :
13/04/2022
La Belle Assiette de La Belle Assiette

Présentation de la marque La Belle Assiette

Déposée le 13 avril 2012 par la Société par Action Simplifiée (SAS) La Belle Assiette auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (Dépôt Electronique Paris), la marque française « La Belle Assiette » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2012-18 du 4 mai 2012.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) La Belle Assiette domicilié(e) 10 rue Béatrix Dussane - 75015 - Paris - France et immatriculée sous le numéro RCS 539 146 290 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, La Belle Assiette domicilié(e) 10 rue Béatrix Dussane - 75015 - Paris - France.

La marque La Belle Assiette a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3912990.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

39 41 43

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque La Belle Assiette est expirée depuis le 13 avril 2022.

La Belle Assiette a également déposé les autres marques suivantes : GoCater


La Belle Assiette, SAS - 10 rue Béatrix Dussane - 75015 - Paris - France - SIREN 539146290


La Belle Assiette - 10 rue Béatrix Dussane - 75015 - Paris - France


Publication - Publication le 4 mai 2012 au BOPI 2012-18

Enregistrement sans modification - Publication le 3 août 2012 au BOPI 2012-31

Transport ; emballage et entreposage de marchandises ; organisation de voyages ; informations en matière de transport ; services de logistique en matière de transport ; distribution de journaux ; distribution des eaux, d'électricité ou d'énergie ; distribution (livraison de produits) ; remorquage ; location de garages ou de places de stationnement ; location de véhicules ; services de taxis ; réservation de places de voyage ; entreposage de supports de données ou de documents stockés électroniquement ;

Éducation ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles ; informations en matière de divertissement ou d'éducation ; recyclage professionnel ; mise à disposition d'installations de loisirs ; publication de livres ; prêts de livres ; production de films sur bandes vidéo ; location de films cinématographiques ; location d'enregistrements sonores ; location de magnétoscopes ou de postes de radio et de télévision ; location de décors de spectacles ; montage de bandes vidéo ; services de photographie ; organisation de concours (éducation ou divertissement) ; organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès ; organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs ; réservation de places de spectacles ; services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique ; service de jeux d'argent ; publication électronique de livres et de périodiques en ligne ; micro-édition ;

Services de restauration (alimentation) ; hébergement temporaire ; services de bars ; services de traiteurs ; services hôteliers ; réservation de logements temporaires ; crèches d'enfants ; mise à disposition de terrains de camping ; maisons de retraite pour personnes âgées ; pensions pour animaux.